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留学生安全责任书(法语)
http://intl.dw.cq.cn   2010年3月19日

 

L’Accord de la responsabilité et la sécurité pour les étudiants

 étrangers de Lycée de Verakin à Chongqing

 

Pour renforcer la gestion de la sécurité d’établissement pensant ses études à l’école, protéger des droits des élèves et les légitimités des écoles, soulever la sensibilité de la sécurité des élèves, afin de déterminer la responsabilité de l’Etablissement et ses étudiants étrangers. Dans ce contexte, les deux parties décident d’écrire cet accord, sur le principe de l’équité, la transparence et la justice. Ces derniers s’engagent sur le contenu de cet accord, et s’acquittent de leurs responsabilités respectives. Cet accord sera signé par Lycée de Verakin à Chongqing (l’Etablissement est un lycée par actions, spécialisé de la langue étrangère, qui appartient au Compagnie Verakin) (ci-dessous nommé Partie A) et les étudiants étrangers (ci-dessous nommés Partie B)

I, La responsabilité de Partie A

 Partie A devrait renforcer la gestion de la sécurité pendant que Partie B dans l’école, ainsi posséder les responsabilités de réaliser enseignements et assurer leur sécurité personnelle. En cas suivants qui causent des blessures de Partie B, Partie A assumera les responsabilités qui correspondent.

1)          Les locaux, les placements et les autres installations publiques qui appartiennent à Partie A, ainsi que l’utilisation de l’environnement d’apprentissage, des équipements d’enseignement et des installations pour la vie, ne répondent pas à la norme nationale, ou ont une apparence insécurité évidente ;

2)          La violation des règlements pertinents se produit par Partie A, et les organisations des activités des participants qui ne convient pas à Partie B ;

3)          Partie A applique leurs tâches illégalement.

II, La responsabilité de Partie B

   Durant les études, Partie B devrait respecter strictement les lois chinoises et les règlements de Partie A, s’améliorer la sensibilité de l’autoprotection, renforcer la capacité d’auto-prévention. En cas suivants qui causent leurs blessures, Partie B assumera les responsabilités.

1)          La violation des lois chinoises et les décrets, ainsi que les règles de Partie A, produit la compensation juridique et financière, et la responsabilité de sécurité personnelle ;

2)          Sortir l’établissement sans autorisation pendant la période scolaire ou ne pas rentrer à temps ;

3)          La violation des règlements d’établissement et engager les activités risque et insécurité eux-mêmes (telles que l’escalade, le vélo sur la route avec une grande vitesse, etc.) ;

4)          Durant la participation des activités organisées par Partie A, telles que les inspections, les stages, les voyages et les visites, Partie B ne respecte pas des exigences de ses propres activités ou de l’activité d’arrangements ;

5)          Durant la participation des enseignements et des entrainements organisés par Partie A, Partie B ne respecte pas les exigences de l’exploitation ou de violation des règles de fonctionnement ;

6)          Etudiants partis dans l’appartement fourni par Partie A par sa propre demande ;

7)          En savant l’existence des maladies physiques ou spéciaux, Partie B n’a pas signalé à Partie A ;

8)          L’utilisation les appareils électriques en privé, ou l’utilisation illégale de l’électricité ;

9)          Le suicide, l’auto-blessure ou d’autres causes ;

10)       Partie B organise les activités collectives en groupe ou en particulier, sans l’autorisation de Partie A ;

11)       La rétention scolaire accident à cause de Partie B reste à l’établissement pendant les vacances scolaires, malgré que Partie A leur a déjà demandé de quitter le lieu ;

12)       Accidents se produisent en participant les activités conflictuelles ou risqués à leurs propres avis.

III, Autres

1)          Quand Partie B subi n’importe quel préjudice à l’école, Partie A devrait être activement impliqué dans l’accident afin d’aider Partie B régler le problème et la réclamation. Ainsi bien s’occuper de réparer les dégâts et conformer aux dispositions pertinentes de ses organes représentatifs en Chine ;

2)          Les causes de lésions corporelles et de dommages matériels de Partie B, tel que tremblements de terre, éclaires, les typhons, les inondations et d’autres facteurs de force majeure, seront résolues dans le cadre de consultations, selon les lois et règlements pertinents de la Chine.

IV, Supplémentaire

1)          Si cet accord est contre les lois et des règlements de la Chine, doit être basé sur ces lois et règlements ;

2)          L’interprétation de cet accord appartient de Lycée de Verakin à Chongqing (l’Etablissement est un lycée par actions, spécialisé de la langue étrangère, qui appartient au Compagnie Verakin) ;

3)          Cet accord dispose un double exemplaire, l’une à Partie A, l’autre à Partie B ;

4)          La date d’entrée en vigueur commencera dès la signature de cet accord.

 

 J’ai lu les conditions ci-dessus, et bien compris son contenu ; je conforme de le respecter, je donne ma garantie de la sécurité des responsabilités en termes de l’accord.

 

Partie A (Signature de l’Etablissement) :

Lu et approuve :

 

Partie B (Signature de l’Etudiant) :

Lu et approuve :

 

Départements de tutelle (Signature du Département) :

Lu et approuve :

 

Date de la signature :


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